Ce module, appelé NAOS, est dédié au recueil des demandes de congé que ce soit un congé pour recherches et conversions thématiques (CRCT) ou que ce soit un congé pour projet pédagogique.

Les bénéficiaires du congé pour recherche ou conversion thématique (CRCT) sont les enseignants-chercheurs titulaires en position d´activité ainsi que les fonctionnaires des autres corps placés en position de détachement dans un corps d´enseignant-chercheur, régis par le décret nº84-431 du 6 juin 1984 (professeurs des universités, maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés).

Les bénéficiaires du congé pour projet pédagogique (CPP) sont les enseignants-chercheurs titulaires en position d´activité ainsi que les fonctionnaires des autres corps placés en position de détachement dans un corps d´enseignant-chercheur, régis par le décret nº84-431 du 6 juin 1984 (professeurs des universités, maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés), et les professeurs des 1er et 2nd degrés dans le supérieur.

 

Les CRCT/CPP sont accordés :

• pour une durée de six ou douze mois par période de six ans passée en position d´activité ou de détachement. Toutefois, les enseignants-chercheurs nommés depuis au moins trois ans peuvent bénéficier d´un premier congé de cette nature.
• pour une durée de six mois après un congé de maternité ou un congé parental à la demande de l´enseignant-chercheur.

 

Ce module est composé de 5 sous-items :

• "Demande antérieure" ;
• "Demande congé" ;
• "Avis établissement congé CPP" ;
• "Résultat" ;
• "Dépôt du bilan".